Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.I.T.E.L. SOCIETE INDUSTRIELLE TEXTILES LOIRE-ISERE
/
SITEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITEL
S.I.T.E.L. SOCIETE INDUSTRIELLE TEXTILES LOIRE-ISERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1472196
Date de dépôt :
14/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/1998

Présentation de la marque SITEL

Déposée le 14 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) S.I.T.E.L. SOCIETE INDUSTRIELLE TEXTILES LOIRE-ISERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.I.T.E.L. SOCIETE INDUSTRIELLE TEXTILES LOIRE-ISERE domicilié(e) OYEU, 38690 LE GRAND LEMPS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque SITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITEL est expirée depuis le 14 juin 1998.

S.I.T.E.L. SOCIETE INDUSTRIELLE TEXTILES LOIRE-ISERE a également déposé les autres marques suivantes : SITEL , S SITEL TISSUS ET OUATINE


S.I.T.E.L. SOCIETE INDUSTRIELLE TEXTILES LOIRE-ISERE, société anonyme - OYEU, 38690 LE GRAND LEMPS. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174192 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174191 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174190 - Publication au BOPI 1994-07-04

Des tissus en tous genres, notamment des tissus ouatinés et imperméabilisés, des couvertures et dessus de lit. Des sous-vêtements, vêtements et survêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.